Déposée par voie électronique le 23 février 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ATLANTIS PARTICIPATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « M'WATER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-11 du 17 mars 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ATLANTIS PARTICIPATION domicilié(e) Zone intercommunale Axe 7, Route communale les Marrons - 26140 - ALBON - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 435 570 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme. Eléonore DAUPHANT domicilié(e) Bât.B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.
La marque M'WATER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4340541.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE ATLANTIS PARTICIPATION, SAS - Zone intercommunale Axe 7, Route communale les Marrons - 26140 - ALBON - France - SIREN 321435570
MARK & LAW, Mme. Eléonore DAUPHANT - Bât.B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France
Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11
Enregistrement sans modification - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24
Inscription le 18 juin 2019 - Changement d'adresse n°758949 - Publication le 19 juil. 2019 au BOPI 2019-06-18
Bassins, piscines (constructions métalliques) ; échelles métalliques pour piscines ; plongeoirs métalliques ; matériaux de construction métalliques ; armatures métalliques pour les bâches de piscines rigides ;
Appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; installation de bains ; baignoires, garnitures de baignoires ; appareils de chloration pour piscines ; jets d'eau ornementaux ; appareils pour le bain, chauffe-bains, bains à remous, appareils pour bains d'air chaud ; appareils à filtrer l'eau de piscines ; appareils réchauffeurs d'eau de piscines ; appareils et installations pour la purification de l'eau ; échangeurs thermiques, appareils et installation d'éclairage, dispositif de protection pour l'éclairage, ampoules d'éclairage ; filtres [parties d'installations domestiques ou industrielles] ; installations de sauna et spa ;
Piscines [constructions] non métalliques ; piscines non métalliques ; armatures non métalliques pour la construction ; cabines de bain non métalliques ; conduites d'eau non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; plongeoirs non métalliques ;
Pose de piscines et spa ; entretien et nettoyage de piscines : réparation et installation de couvertures et de barrières de sécurité pour piscines.
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